Questions / réponses
jeremy
lundi 11 novembre 2013 21:02
Bonjour, est ce que le pigeon a ails tournante a batterie avec interrupteur sur le pigeon vendu dans le commerce est il autorisé ? Serait possible d'avoir le texte de loi sur les differentes autorisation sur la chasse au pigeon ramier ? Votre reponse est tres importante. Merci
Fabien
lundi 11 novembre 2013 20:36
Bonjour à quel distance des habitations peut on chasser?

Bonjour, sauf s'il existe un arrêté municipal, il n'y a pas de notion de distance, vous devez tirer dos aux habitations.
Ludo62
lundi 11 novembre 2013 19:03
Bonjour, existe t-il un statut commun à tous les GIC ou chaque GIC posséde t-il son propre statut. Et enfin ou peut-on trouver ces statuts?Merci. Cordialement.

Bonjour, chaque statut peut avoir ses propres statuts, il existe un modèle fourni par la fédération. Vous pouvez nous envoyer vos coordonnées par l'adresse contact.
Ludo62
lundi 11 novembre 2013 18:55
Bonjour, les communes X et Y font partie d'un GIC. Cela repésente donc plus de 60% du territoire dans chaque commune. Si dans une troisième commune voisine certains veulent adhèrer à ce GIC mais ne représentent que 10% du territoire de cette commune concernée.
Question: peuvent-ils adhèrer à ce GIC? Sachant que 90% de la commune restante n'adhère pas à ce GIC. Merci d'être très clairs et très précis dans la réponse.
Vous aurez sans doute compris que ceci à pour but de démanteler un groupe de chasseurs mafieux très bien organisé pour chasser 8 jours au lièvre sur une commune limitée à 2 jours et qui sait parfaitement utiliser les failles du GIC qui malheureusement sert de plus en plus à obtenir plus de jours de chasse ou des bagues à poules plutôt que d'oeuvrer dans l'intérêt cynégétique de la chasse. Néanmoins il y a quand même des GIC très actifs et sérieux!Merci.Cordialement.Ludo.
Question: peuvent-ils adhèrer à ce GIC? Sachant que 90% de la commune restante n'adhère pas à ce GIC. Merci d'être très clairs et très précis dans la réponse.
Vous aurez sans doute compris que ceci à pour but de démanteler un groupe de chasseurs mafieux très bien organisé pour chasser 8 jours au lièvre sur une commune limitée à 2 jours et qui sait parfaitement utiliser les failles du GIC qui malheureusement sert de plus en plus à obtenir plus de jours de chasse ou des bagues à poules plutôt que d'oeuvrer dans l'intérêt cynégétique de la chasse. Néanmoins il y a quand même des GIC très actifs et sérieux!Merci.Cordialement.Ludo.

Bonjour, les personnes peuvent adhérer au GIC mais si la commune n'est pas représentative (60%) elle ne peut être intégrée dans le GIC. Si vous avez constaté une anomalie, contactez Delphine au 03.21.24.23.59.
jimmy
lundi 11 novembre 2013 17:59
Bonjour, j'ai deux points a éclaircir tous d'abord comment réprimander des destructeur(viandar) qui battent une petite plantation que j'ai réservé et un autre point comment et a quels période puis je m'adhérer au GIC

Bonjour, pour l’adhésion au GIC, il faut voir avec le président du GIC concerné. Si vous constatez une chasse sur autrui, vous pouvez contacter votre agent de développement ou la fédération même le week-end, une permanence est mise en place.
joffrey
lundi 11 novembre 2013 11:22
bonjour nous avons un bois et nous aimerions y faire un poste a pigeons déclaré soit une cabane au sol ou un mirador pourrais je savoir ce qu'il faut faire merci a l'avance

Bonjour, le poste à pigeon doit être à plus de 60 mètres des limites riveraines (sauf accord des voisins) pour le mirador, il faut consulter le PLU de la commune.
leroux christophe
lundi 11 novembre 2013 10:54
bonjour,pour la déclaration d'armes de chasse peut on envoyer les formulaires à la préfecture par courrier ou alors faut il se déplacer personnellement au guichet de la préfecture.

Bonjour, vous pouvez envoyer les formulaires.
Jc
lundi 11 novembre 2013 08:30
Bjr je suis daicidant est ce que je peut chasser le faisan les jours fériée merci d avance

Bonjour, pour chasser le faisan en dehors des dimanches prévus dans le cadre de l'arrêté d'ouverture, il faut un calendrier de changement de jours de chasse.
didier
dimanche 10 novembre 2013 19:36
Bonjour à tous,questions concernant la déclaration des armes à la préfecture, Je suis président d'une association est-ce que je peux collecter les déclarations des sociétaires et les porter moi-même?
Est-ce que l'on est obligé de se rendre à préfecture? une sous préfecture ne fait pas d'enregistrement? merci de vos réponse
Cordialement
Est-ce que l'on est obligé de se rendre à préfecture? une sous préfecture ne fait pas d'enregistrement? merci de vos réponse
Cordialement

Bonjour, oui vous pouvez transmettre les documents à la préfecture.
laurent
dimanche 10 novembre 2013 09:57
bonjour le gilet jaune est il obligatoire pour un enfant de 3 ans?

Bonjour, oui le gilet est obligatoire pour tous les accompagnants.
12140 question / réponse
Bonjour, le pigeon à aile tournante est autorisé. Pouvez vous préciser votre demande sur la réglementation: appelants, destruction, poste fixe, ....Sinon, vous pouvez consulter les arrêtés en rubrique réglementation.